Mentions Légales

1. Éditeur du Site

Société : The Planet Deals LLC

Forme juridique : Limited Liability Company (LLC)

État de création : Wyoming (WY), États-Unis

Date de création : 22 novembre 2024

EIN (Employer Identification Number) : 37-2165503

Classification fiscale : Partnership

Directeur de la publication : The Planet Deals LLC

2. Siège Social

30 N Gould St Ste R

Sheridan, WY 82801

United States

Agent enregistré : Wyoming Registered Agent Services, Inc.

3. Contact

Email : propfirmscodes@theplanetdeals.ai

Site web : https://propfirmscodes.com

4. Hébergement du Site

Hébergeur : Vercel Inc.

Adresse : 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, USA

Site web : https://vercel.com

5. Propriété Intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation américaine et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de publication.

Les marques et logos des prop firms mentionnées sur ce site sont la propriété de leurs détenteurs respectifs.

6. Collecte des Données

Le site assure à l'utilisateur une collecte et un traitement d'informations personnelles dans le respect de la vie privée.

Pour plus d'informations sur la collecte et le traitement des données, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.

L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition de ses données personnelles. L'utilisateur exerce ce droit via email à : propfirmscodes@theplanetdeals.ai

7. Limitation de Responsabilité

Les informations fournies sur ce site le sont à titre indicatif. The Planet Deals LLC ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur ce site.

The Planet Deals LLC ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de ce site ou des sites qui lui sont liés.

Avertissement : Le trading comporte des risques importants de perte en capital. Les performances passées ne préjugent pas des performances futures. Il est recommandé de ne jamais investir plus que ce que vous pouvez vous permettre de perdre.

8. Liens Externes et Affiliations

Ce site contient des liens d'affiliation vers des prop firms partenaires. The Planet Deals LLC peut percevoir une commission sur les inscriptions effectuées via ces liens.

The Planet Deals LLC n'exerce aucun contrôle sur le contenu des sites partenaires et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

Pour plus d'informations sur notre programme d'affiliation, consultez notre page de divulgation d'affiliation.

9. Loi Applicable et Juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit de l'État du Wyoming, États-Unis.

En cas de litige, et après échec de toute tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux de l'État du Wyoming seront seuls compétents.

Pour les utilisateurs résidant dans l'Union Européenne, les dispositions du Règlement (UE) n° 524/2013 relatif au règlement en ligne des litiges de consommation s'appliquent.

Dernière mise à jour : 25 août 2025

Version 1.0